Yves Beausoleil
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves Beausoleil
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000406542
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2001
20/09/2001
De:
Beausoleil (Yves)
Objet:
dans leur mandat de membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000204734
(source JORF)
renouvellement
28 Mars 1998
28/03/1998
De:
Beausoleil (Yves)
Objet:
dans leur mandat de membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant du personnel
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
membre titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000186554
(source JORF)
renouvellement
01 Mars 1995
01/03/1995
De:
Beausoleil (Yves)
Objet:
membres de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
au titre de la représentation des ouvriers et employés
membre titulaire
Remplace:
M. Sabatier (José)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000354318
(source JORF)
nomination
16 Juillet 1991
16/07/1991
